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A qui appartiennent les objets archéologiques ?

La propriété de l’objet dépend des circonstances de sa découverte :
- prospection ou fouille programmée : il appartient au propriétaire du terrain.
- fouille préventive : il appartient pour moitié à l’Etat et pour moitié au propriétaire du terrain.
- découverte fortuite : il appartient pour moitié à l’inventeur (celui qui l’a découvert) et pour moitié au propriétaire du terrain. L’État dispose dans tous les cas d’un droit de revendication, contre indemnité, si l’objet a une valeur scientifique importante (article 523-14 du Code du patrimoine).

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"J’ai toujours rêvé d’être archéologue", l’expérience d’élèves de 5e de Bondy, dont le collège accueille en résidence Cyrille Le Forestier, archéologue de l’Inrap, pour une année scolaire. Une émission de 30 mn sur France Culture où les enfants s’expriment sur leurs découvertes et le métier d’archéologue. A écouter !

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